HTC se fait condamner par France Brevet pour contrefaçon en Allemagne

C’est par le biais de la cour d’appel de Dusseldorf que l’on appris la triste nouvelle !

Notre chère et tendre marque HTC s’est fait condamné pour violation de brevets. C’est en tout cas ce que nous rapporte France Brevet puisqu’elle affirme avoir gagner la condamnation du taiwanais en Allemagne.

L’objet de cet violation de brevet porte sur la technologie NFC intégré dans les smartphones de la marque.

Pour ce qui ne savent pas qu’est ce France Brevet, il s’agit d’un fond d’investissement public ayant pour but de protéger les brevets Français à l’international.

Eh oui, vous ne le saviez peut être pas mais l’invention du NFC (ou Near Field Communication) est du à Phillipe Maugars, un Français vivant à Paris. Cocorico !

La plainte avait été déposée en décembre 2013 mais elle n’a été validée que pendant le salon High-tech berlinois, plus communément appelé IFA.

Le fond d’investissement public avait également attaqué LG Electronics pour les mêmes raisons mais la marque nippone avait conclu un accord de licence avec ce dernier.

HTC ne s’étant pas manifester pour pouvoir régler ce différentiel pacifiquement avec France Brevet, cela a eu pour conséquence le saisissement des smartphones incriminés lors de l’IFA.

C’est en tout cas ce qu’a annoncé le PDG du fonds, Jean-Charles Hourcade, cité dans un communiqué :

“Après avoir donné à HTC le temps et la possibilité de rentrer dans un dialogue constructif avec France Brevets, nous avons décidé (…) de mettre en oeuvre les décisions (de justice) ordonnant à HTC d’arrêter de vendre les produits contrevenants”

Une action similaire à celle-ci est toujours en cours aux Etats-Unis.

Et vous pensez-vous que la décision de France Brevets est une bonne chose ? HTC aurait-il du discuter à l’amiable avec France Brevet ?

N’hésitez pas à donner votre avis en commentaire.

Florian RIBIERE

Fondateur, Rédacteur en Chef et Community Manager du blog MisterHTC. Etudiant en alternance. Contact Perso : @FrRibiere (Twitter) ou bit.ly/FloLinkedIn (LinkedIn)